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vintage:reglementinterieur1901
Différences
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| Prochaine révision | Révision précédente | ||
| vintage:reglementinterieur1901 [2011/09/19 10:37] – 6 127.0.0.1 | vintage:reglementinterieur1901 [2024/10/29 20:01] (Version actuelle) – modification externe 127.0.0.1 | ||
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| Ligne 3: | Ligne 3: | ||
| ===== Article 1 - Objet ===== | ===== Article 1 - Objet ===== | ||
| - | Le présent règlement intérieur complète et précise les statuts de l’association « Laboratoire Ouvert Lyonnais » approuvés par l’assemblée constitutive du 2 juillet 2010. | + | Le présent règlement intérieur complète et précise les statuts de l’association « Laboratoire Ouvert Lyonnais » approuvés par l’assemblée constitutive du vendredi 16 octobre 2011. |
| ===== Article 2 - Adhésion ===== | ===== Article 2 - Adhésion ===== | ||
| Ligne 31: | Ligne 31: | ||
| ===== Article 4 - Montant de la cotisation ===== | ===== Article 4 - Montant de la cotisation ===== | ||
| - | La cotisation pour les membres actifs est de XX € par quadrimestre. | + | La cotisation pour les membres actifs est de 1 € par quadrimestre. |
| En cas de modification du montant de la cotisation, à la hausse comme à la baisse, le compteur de chaque membre est ajusté. | En cas de modification du montant de la cotisation, à la hausse comme à la baisse, le compteur de chaque membre est ajusté. | ||
| Ligne 53: | Ligne 53: | ||
| Le bureau se réunit au moins une fois par quadrimestre sur convocation du président ou du trésorier, aussi souvent que nécessaire sur la demande de la moitié de ses membres, ou en cas de besoin de statuer sur l’adhésion d’un membre. | Le bureau se réunit au moins une fois par quadrimestre sur convocation du président ou du trésorier, aussi souvent que nécessaire sur la demande de la moitié de ses membres, ou en cas de besoin de statuer sur l’adhésion d’un membre. | ||
| - | La convocation doit être transmise par courrier | + | La convocation doit être transmise par courrier électronique aux membres du bureau au moins une semaine avant la date de la réunion. |
| Tout membre du bureau qui, sans excuse, n’aura pas assisté à deux réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire. Un membre du bureau ne peut se faire représenter par procuration. | Tout membre du bureau qui, sans excuse, n’aura pas assisté à deux réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire. Un membre du bureau ne peut se faire représenter par procuration. | ||
| - | Le bureau peut se réunir physiquement ou par un quelconque | + | Le bureau peut se réunir physiquement ou par n’importe quel moyen accepté par l’ensemble des membres du bureau. |
| Les réunions font l’objet d’un procès-verbal. | Les réunions font l’objet d’un procès-verbal. | ||
| Ligne 77: | Ligne 77: | ||
| Lors des réunions du bureau, le vote se fait à la majorité simple des membres du bureau présents. En cas d’égalité lors d’un vote du bureau, la voix du président est prépondérante. | Lors des réunions du bureau, le vote se fait à la majorité simple des membres du bureau présents. En cas d’égalité lors d’un vote du bureau, la voix du président est prépondérante. | ||
| - | ===== Article 10 - Sécurité ===== | + | ===== Article 10 - Recherche de consensus ===== |
| + | |||
| + | Le processus de décision le plus courant au sein de l’association doit être le consensus. Avant qu’une décision du bureau ou de l’assemblée générale ordinaire ou extraordinaire ne soit soumise à un vote majoritaire, | ||
| + | |||
| + | ===== Article 11 - Sécurité ===== | ||
| L’accès et l’utilisation des ressources du Laboratoire sont soumis à l’acceptation des règles de sécurité ci-dessous. | L’accès et l’utilisation des ressources du Laboratoire sont soumis à l’acceptation des règles de sécurité ci-dessous. | ||
| Ligne 93: | Ligne 97: | ||
| * de marquer l’équipement de manière à signaler les risques, notamment en utilisant les pictogrammes normalisés adéquats. | * de marquer l’équipement de manière à signaler les risques, notamment en utilisant les pictogrammes normalisés adéquats. | ||
| - | ===== Article | + | ===== Article |
| + | |||
| + | Le bureau disposera d’une paire de clefs cryptographique qu’il pourra utiliser pour authentifier les documents officiels de l’association. Il pourra également s’en servir pour signer les clefs des membres qui le souhaitent. La clef publique du bureau sera publiée sur le site web de l’association. | ||
| + | |||
| + | ===== Article 13 - Révision de règlement intérieur ===== | ||
| Tout projet visant à modifier le règlement intérieur de l’association doit être soumis à l’approbation de l’assemblée générale ordinaire ou extraordinaire. | Tout projet visant à modifier le règlement intérieur de l’association doit être soumis à l’approbation de l’assemblée générale ordinaire ou extraordinaire. | ||
| Ligne 100: | Ligne 108: | ||
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| - | Le présent règlement intérieur a été approuvé par l’assemblée constitutive du vendredi 0 janvier 1999. | + | Le présent règlement intérieur a été approuvé par l’assemblée constitutive du dimanche 16 octobre 2011. |
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| - | ____________________ | + | ____________________ |
| - | Président(e) | + | Président(e) |
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vintage/reglementinterieur1901.1316428636.txt.gz · Dernière modification : 2024/10/29 20:01 (modification externe)
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