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vintage:reglementinterieur1901
Différences
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| Ligne 3: | Ligne 3: | ||
| ===== Article 1 - Objet ===== | ===== Article 1 - Objet ===== | ||
| - | Le présent règlement intérieur complète et précise les statuts de l’association « Laboratoire Ouvert Lyonnais » approuvés par l’assemblée constitutive du [date] | + | Le présent règlement intérieur complète et précise les statuts de l’association « Laboratoire Ouvert Lyonnais » approuvés par l’assemblée constitutive du vendredi 16 octobre 2011. |
| ===== Article 2 - Adhésion ===== | ===== Article 2 - Adhésion ===== | ||
| Ligne 57: | Ligne 57: | ||
| Tout membre du bureau qui, sans excuse, n’aura pas assisté à deux réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire. Un membre du bureau ne peut se faire représenter par procuration. | Tout membre du bureau qui, sans excuse, n’aura pas assisté à deux réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire. Un membre du bureau ne peut se faire représenter par procuration. | ||
| - | Le bureau peut se réunir physiquement ou par un quelconque | + | Le bureau peut se réunir physiquement ou par n’importe quel moyen accepté par l’ensemble des membres du bureau. |
| Les réunions font l’objet d’un procès-verbal. | Les réunions font l’objet d’un procès-verbal. | ||
| Ligne 97: | Ligne 97: | ||
| * de marquer l’équipement de manière à signaler les risques, notamment en utilisant les pictogrammes normalisés adéquats. | * de marquer l’équipement de manière à signaler les risques, notamment en utilisant les pictogrammes normalisés adéquats. | ||
| - | ===== Article 12 - Révision de règlement intérieur ===== | + | ===== Article 12 - Outils cryptographiques ===== |
| + | |||
| + | Le bureau disposera d’une paire de clefs cryptographique qu’il pourra utiliser pour authentifier les documents officiels de l’association. Il pourra également s’en servir pour signer les clefs des membres qui le souhaitent. La clef publique du bureau sera publiée sur le site web de l’association. | ||
| + | |||
| + | ===== Article 13 - Révision de règlement intérieur ===== | ||
| Tout projet visant à modifier le règlement intérieur de l’association doit être soumis à l’approbation de l’assemblée générale ordinaire ou extraordinaire. | Tout projet visant à modifier le règlement intérieur de l’association doit être soumis à l’approbation de l’assemblée générale ordinaire ou extraordinaire. | ||
| Ligne 104: | Ligne 108: | ||
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| - | Le présent règlement intérieur a été approuvé par l’assemblée constitutive du vendredi 0 janvier 1999. | + | Le présent règlement intérieur a été approuvé par l’assemblée constitutive du dimanche 16 octobre 2011. |
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| - | ____________________ | + | ____________________ |
| - | Président(e) | + | Président(e) |
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vintage/reglementinterieur1901.1316432906.txt.gz · Dernière modification : 2024/10/29 20:01 (modification externe)
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