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vintage:statuts1901
Différences
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| vintage:statuts1901 [2011/09/19 11:18] – 2 Rajouté une clause d'open sourcing | vintage:statuts1901 [2024/10/29 20:01] (Version actuelle) – modification externe 127.0.0.1 | ||
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| * de favoriser la transmission non marchande des savoir-faire et connaissances scientifiques ou techniques, notamment en publiant le travail des adhérents sur les projets effectués dans le cadre de l’association ; | * de favoriser la transmission non marchande des savoir-faire et connaissances scientifiques ou techniques, notamment en publiant le travail des adhérents sur les projets effectués dans le cadre de l’association ; | ||
| * d’engager des actions susceptibles d’accroître la liberté d’utiliser, | * d’engager des actions susceptibles d’accroître la liberté d’utiliser, | ||
| - | * d’agir pour la promotion des sciences et techniques auprès du grand public en organisant et participant à des évènements. | + | * d’agir pour la promotion des sciences et techniques auprès du grand public en organisant et participant à des évènements |
| Dans cette esprit, les différents fichiers informatiques créés dans le cadre de projets réalisés au sein de l’association seront publiés en respectant les règles de l’open source et du logiciel libre. | Dans cette esprit, les différents fichiers informatiques créés dans le cadre de projets réalisés au sein de l’association seront publiés en respectant les règles de l’open source et du logiciel libre. | ||
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| Les demandes d’adhésions se font suivant les modalités précisées dans le règlement intérieur. En cas de refus d’une demande d’adhésion, | Les demandes d’adhésions se font suivant les modalités précisées dans le règlement intérieur. En cas de refus d’une demande d’adhésion, | ||
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| - | Est membre d’honneur toute personne morale ou physique, prise parmi les personnes qui rendent des services à l’association et dont l’adhésion est ratifiée par le bureau. Un membre d’honneur ne paie pas de cotisation et n’a pas le droit de vote. | ||
| ===== Article 6 - Cotisation ===== | ===== Article 6 - Cotisation ===== | ||
| Ligne 72: | Ligne 70: | ||
| Quinze jours avant la date fixée, les membres actifs sont convoqués par un e-mail publié via la mailing list officielle. L’ordre du jour doit être indiqué sur la convocation. | Quinze jours avant la date fixée, les membres actifs sont convoqués par un e-mail publié via la mailing list officielle. L’ordre du jour doit être indiqué sur la convocation. | ||
| - | Les membres actifs qui seraient dans l’impossibilité de se rendre à l’assemblée générale peuvent donner procuration à un autre membre actif de l’association pour les représenter à l’assemblée générale, selon les modalités précisées dans le règlement intérieur. | + | Les membres actifs qui seraient dans l’impossibilité de se rendre à l’assemblée générale peuvent |
| + | |||
| + | * donner procuration à un autre membre actif de l’association pour les représenter à l’assemblée générale, selon les modalités précisées dans le règlement intérieur. | ||
| + | * voter sur tout ou partie des questions de l’ordre du jour par courrier électronique publié sur la liste de diffusion officielle. Un tel vote n’est valide que s’il est envoyé avant la clôture de l’assemblée générale. | ||
| L’assemblée délibère sur tous les points inscrits à l’ordre du jour. Les décisions sont prises selon les modalités précisées dans le règlement intérieur. | L’assemblée délibère sur tous les points inscrits à l’ordre du jour. Les décisions sont prises selon les modalités précisées dans le règlement intérieur. | ||
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| - | Les présents statuts ont été approuvés par l’assemblée constitutive du vendredi 0 janvier 1999. | + | Les présents statuts ont été approuvés par l’assemblée constitutive du dimanche 16 octobre 2011. |
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| - | ____________________ | + | ____________________ |
| - | Président(e) | + | Président(e) |
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vintage/statuts1901.1316431087.txt.gz · Dernière modification : 2024/10/29 20:01 (modification externe)
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