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vintage:statuts1901

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vintage:statuts1901 [2011/09/19 11:28] – 6 Intégration de certaines remarques de Thomasvintage:statuts1901 [2024/10/29 20:01] (Version actuelle) – modification externe 127.0.0.1
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 Les demandes d’adhésions se font suivant les modalités précisées dans le règlement intérieur. En cas de refus d’une demande d’adhésion, le bureau doit motiver sa décision. Les demandes d’adhésions se font suivant les modalités précisées dans le règlement intérieur. En cas de refus d’une demande d’adhésion, le bureau doit motiver sa décision.
- 
-Est membre d’honneur toute personne morale ou physique, prise parmi les personnes qui rendent des services à l’association et dont l’adhésion est ratifiée par le bureau. Un membre d’honneur ne paie pas de cotisation et n’a pas le droit de vote. 
  
 ===== Article 6 - Cotisation ===== ===== Article 6 - Cotisation =====
Ligne 72: Ligne 70:
 Quinze jours avant la date fixée, les membres actifs sont convoqués par un e-mail publié via la mailing list officielle. L’ordre du jour doit être indiqué sur la convocation. Quinze jours avant la date fixée, les membres actifs sont convoqués par un e-mail publié via la mailing list officielle. L’ordre du jour doit être indiqué sur la convocation.
  
-Les membres actifs qui seraient dans l’impossibilité de se rendre à l’assemblée générale peuvent donner procuration à un autre membre actif de l’association pour les représenter à l’assemblée générale, selon les modalités précisées dans le règlement intérieur.+Les membres actifs qui seraient dans l’impossibilité de se rendre à l’assemblée générale peuvent 
 + 
 +  * donner procuration à un autre membre actif de l’association pour les représenter à l’assemblée générale, selon les modalités précisées dans le règlement intérieur
 +  * voter sur tout ou partie des questions de l’ordre du jour par courrier électronique publié sur la liste de diffusion officielle. Un tel vote n’est valide que s’il est envoyé avant la clôture de l’assemblée générale.
  
 L’assemblée délibère sur tous les points inscrits à l’ordre du jour. Les décisions sont prises selon les modalités précisées dans le règlement intérieur. L’assemblée délibère sur tous les points inscrits à l’ordre du jour. Les décisions sont prises selon les modalités précisées dans le règlement intérieur.
Ligne 109: Ligne 110:
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-Les présents statuts ont été approuvés par l’assemblée constitutive du vendredi 0 janvier 1999.+Les présents statuts ont été approuvés par l’assemblée constitutive du dimanche 16 octobre 2011.
  
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-____________________    ____________________ +____________________                                              ____________________ 
-Président(e)    Trésorier(ère)+Président(e)                                                      Trésorier(ère)
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vintage/statuts1901.1316431690.txt.gz · Dernière modification : 2024/10/29 20:01 (modification externe)